Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Archives non cotéesretrouvées dans le dépôt des Archives départementales du Territoire de Belfort. La date du versement réelle est inconnue. Versement fictifdu 6 octobre 2006.
Présentation du contenu
Affaires diverses gérées par le Cabinet du Président.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
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