Dossiers d'indemnités pour les commissions (1946-1950). Bibliothèque universitaire : dossiers de pré-programmation (1993). Données d'ensemble du marché du travail das le Territoire de Belfort (1982-1985). Institut polytechnique de Sévenans : budget prévisionnel en vue de la création du centre de reprographie départemental et universitaire (1993). Rapports sur les cantons de Giromagny, Offemont, Rougemont-le-Château et Valdoie (1992).

Aide à la recherche

1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président

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1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président

Cote/Cotes extrêmes

1519 W 1-10

Date

1946-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

1 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Archives non cotéesretrouvées dans le dépôt des Archives départementales du Territoire de Belfort. La date du versement réelle est inconnue. Versement fictifdu 6 octobre 2006.

Présentation du contenu

Affaires diverses gérées par le Cabinet du Président.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Cabinet