1422 W - Centre des impôts Belfort Sud

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Cote/Cotes extrêmes

1422 W 1-44

Date

1986-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

44 articles - 4,10 m/l

Particularité du document

Articles 32 ; 33-34 (sauf Delle) ; 41 ; 43-44 éliminés en 2015 Seules les communes de Delle, Giromagny, Réchésy, Belfort, Bourogne et Valdoie ont été conservées à titre d'échantillonnage (réduit en 2015).

Origine

Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2003

Articles éliminés.

Cote/Cotes extrêmes

1422 W 1-30