Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Bavilliers : litige entre les seigneurs de Belfort et d'Essert au sujet du droit de chasse et de basse justice dans les bans de Bavilliers et d'Essert (1592-1771), échange entre les héritiers de Joachim Huvelin et la duchesse de Mazarin des droits que celle-ci possède à Bavilliers et Essert contre les revenus et droits des héritiers Huvelin à Botans, Banvillars, Dorans, Andelnans et des revenus de diverses terres dans la paroisse de Meroux (1774).

Cote/Cotes extrêmes

T 1033

Date

1592-1774

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 2 cahiers, 16 pièces papier.