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Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1908). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Chaux à Eloie, gros entretien : délibérations, rapports, plans, dossiers de travaux, correspondance (1882-1933). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1851-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1839-1934). Relation avec les riverains, anticipations et abus d’usage : décision, correspondance (1853-1923). Chaux – C.V.O. n° 3 de Chaux à Eloie, réparation d’un ponceau : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport (1912).

    Cote 3 O 2007 1826-1934