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1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

Arrosement et indemnités de terrains - Etablissement d’une prise d’eau près du pont de Bermont pour l’arrosement des prairies au ban de Trétudans. Etablissement d’un canal d’arrosement au ban de Bermont. Mémoires concernant l’arrosement des prairies aux bans de Chaux, Sermamagny, Valdoie. Indemnités à accorder à divers particuliers auxquels on avait enlevé des terrains pour l’établissement d’un nouveau lit de la Savoureuse et de la Suze dans les bans de Bermont et de Sévenans.

    Cote 1 C 177 1757-1789