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1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

Ordonnances permettant les défrichement de forêts à Courcelles, Fontenelle, Foussemagne, Roppe, Rougegoutte, Trétudans, Vourvenans. Repiquement de la forêt de la Vaivre assignée aux communes de Grosmagny, Rougegoutte, Chaux, Sermamagny, Eloie (un plan) ; repiquement à Courcelles.

    Cote 1 C 198 1765-1787