1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation territoriale de Belfort - Service santé et environnement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1716 W 1-6

Date

1957-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

6 articles - 1 m/l

Origine

Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

Modalités d'entrées

Versement du 23 octobre 2012

Récapitulatif installations fosses septiques chez les particuliers : cahiers.

Cote/Cotes extrêmes

1716 W 3

Date

1958-1969

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier