1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Archives du conseiller général Jean Monnier.

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Cote/Cotes extrêmes

1760W

Date

1971-2009

Importance matérielle

16 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Histoire de la conservation

Archives du conseiller général Jean Monnier.

Modalités d'entrées

Versement du 17 janvier 2014.

Relations entre le Département et la République et canton du Jura. Demandes personnelles.

Cote/Cotes extrêmes

1760W/16

Date

1980-2006

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2006.