1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service des routes

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1863W 1-233

Date

1930-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 ml, 233 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Histoire de la conservation

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Cote/Cotes extrêmes

1863W/36-1863W/54

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

- Voies communales et nationales du TB, campagne de mesures de déflexion : présentation (1968) - Chemins départementaux du TB : état récapitulatif (1971-1985) - Tranche départementale du fonds spécial d'investissement routier, itinéraire et opération, élargissement à 3 voies entre Belfort et le Haut-Rhin : plans (1966-1969) - Banque de données routières du TB : données techniques (1989)

Cote/Cotes extrêmes

1863W/36

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable