19 W - Préfecture, Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

19 W 1-283

Date

1940 - 1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

283 articles - 39,10 m/l

Origine

PREFECTURE - Bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Date de versement inconnue

Présentation du contenu

Certains dossiers ou boîtes on été en partie reclassés en 2009 en 99 W. Pour tout renseignement s'adresser à Jean-Christian Pereira.

Fleurissement : procès verbaux de réunions, listes des lauréats, règlements de concours, instructions. Aide humanitaire : états des dons, correspondance, instructions. Guerre d’Algérie, rapatrié : avis de recherche, états statistiques, rapports, correspondance rapports de gendarmerie et de police, rapports d’enquêtes. Harki : états statistiques, rapports, rapport de police, instructions. Décolonisation : rapport de police, correspondance, statuts. Guerre d’Algérie, rapatrié : états des prestations perçues, fiches individuelles, fiches individuelles d’allocations et de projets professionnels, états des besoins en logements, états des attributions de logements. Rapatrié : listes nominatives des demandes de logements, correspondance, procès verbaux de réunions.

Cote/Cotes extrêmes

19 W 263-268

Date

1961 - 1967