Déplier tous les niveaux
19 W - Préfecture, Cabinet
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE - Bureau du Cabinet
Date de versement inconnue
Certains dossiers ou boîtes on été en partie reclassés en 2009 en 99 W. Pour tout renseignement s'adresser à Jean-Christian Pereira.
Fleurissement : procès verbaux de réunions, listes des lauréats, règlements de concours, instructions. Aide humanitaire : états des dons, correspondance, instructions. Guerre d’Algérie, rapatrié : avis de recherche, états statistiques, rapports, correspondance rapports de gendarmerie et de police, rapports d’enquêtes. Harki : états statistiques, rapports, rapport de police, instructions. Décolonisation : rapport de police, correspondance, statuts.
Guerre d’Algérie, rapatrié : états des prestations perçues, fiches individuelles, fiches individuelles d’allocations et de projets professionnels, états des besoins en logements, états des attributions de logements. Rapatrié : listes nominatives des demandes de logements, correspondance, procès verbaux de réunions.
