35 E dépôt - Dorans

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

35 Ed CC1 - 35 Ed 4 R 1

Date

1767-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,40 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1987 et 1992

Mots clés collectivités

Extraits des délibérations du Conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

35 Ed 1 D 7

Date

1938-1944