3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture et Bulletin d'information des maires [voir aussi Archives départementales du Territoire de Belfort, série P]

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Cote/Cotes extrêmes

3 K 1/14 - 3 K 2/1-5

Date

1800-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,50 ml

Cote/Cotes extrêmes

3 K 1/1-14

Date

An XI-1870

Présentation du contenu

Recueil factice, 1791-1800 ; Le messager du Haut-Rhin, An IX-1811 ; Le journal du département du Haut-Rhin, 1812-1815 ; Le recueil des actes de la préfecture du département du Haut-Rhin, 1816-1870.

3K1/7

Cote/Cotes extrêmes

3K1/7

Date

1824-1830