1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction de l'Enfance et de la Famille. Cellule enfance.

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Cote/Cotes extrêmes

1907W1-60

Date

1971-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

7.60 ml, 61 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/12/2017

Présentation du contenu

Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992 et dossiers réintégrés d'enfants placés et ou assistés nés entre 1971 et 1991.

Cote/Cotes extrêmes

1907W/1-1907W/61

Date

1971-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

FUR/SIG

Cote/Cotes extrêmes

1907W/1

Date

1971-1988

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier