Etablissement d'un curé et instructions (29 septembre 1607), sentence arbitrale rendue par le Conseil du duc de Mazarin (extraits de comptes relatifs au payement de la dîme entre 1577 et 1632, copie des lettres de démission du prêtre Claude Thévenin, titulaire de la chapelle curiale de Saint-Jean-Baptiste en faveur des religieux de Saint-François) relatif à un différend entre les religieux du couvent et les Jésuites d'Ensisheim au sujet de la dîme autrefois payée au curé (21 septembre 1662), transaction entre le représentant de mademoiselle de Duras et les religieux du couvent qui abandonnent leur dîme novale en échange d'une rente (1740).

Aide à la recherche

Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1196-1207

Date

1517-1785

Cote/Cotes extrêmes

T 1197

Date

1577-1662

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 11 pièces papier.