1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service des routes.

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Cote/Cotes extrêmes

1545 W 1-78

Date

1977-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

11 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Présentation du contenu

Versement du 30 janvier 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées par les amendes de police relatives à la sécurité routière : programme, plans.

Cote/Cotes extrêmes

1545 W 1-2

Date

1982-1989