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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
GIROFLOR 1989-2001. ESPACE ET RACINES 1990-1995. BELFORT STUDENT TRAVEL ORGANISATION 1990-1998. ASSOCIATION ESPOIR ET RENAISSANCE D'OFFEMONT 1990. ASSOCIATION DES CLASSES ENTREPRISES DU COLLÈGE DE DELLE ( L'ACLD) 1990-2001. ANIMATION SPORTIVE GÉNÉRALE DE LA VILLE DE BELFORT 1990-1996. ASSOCIATION COMMUNALE DE LOISIRS ET D'ANIMATIONS 1990-2001. AMICALE DES GABELOUS DELLOIS 1990-2002. FAN-CLUB PATRICK BRUEL 1990. ARTS ET SPECTACLES 1990. THAI BOXING CLUB 1990. CITOYENNETÉ ACTIVE 1990-1997. ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA SOURCE ET DE L'ENVIRONNEMENT DE MONTBOUTON 1990-1999. ASSOCIATION DE DÉFENSE DE LA QUALITÉ DE VIE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX 1990-1999. ASSOCIATION POUR DES MOYENS D'ACCÈS AU RELOGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE 1990-1995. ASSOCIATION DES INGÉNIEURS ENI BELFORT 1990-1999. A.J. PRODUCTION 1990-1991. VIVRE BEAUCOURT 1990-1995. ASSOCIATION CULTURELLE DES TRAVAILLEURS TURCS (ACTT) 1990-1993. VALLEE DE LA SAVOUREUSE ENVIRONNEMENT NATURE 1990-2001. CLUB D'ESCALADE « ATELIER GRAVITATION » 1990-1998. ENTREPRISE PROFESSIONNELLE POUR L'INSERTION SOCIALE 1990-1995. RADIO PORTE SUD ASSOCIATION 1990-1993. BELFORT INFORMATION JEUNESSE 1990-2001.