1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

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Cote/Cotes extrêmes

1541 W 1-43

Date

1966-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 9 janvier 2007.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 19-40

Date

1967-1997

Chaux, institut Médico-pédagogique "Les Eparses". - Problème d'étanchéité des façades : dossier de contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 21

Date

1978-1990