Aide à la recherche

1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service des routes

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1863W 1-233

Date

1930-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 ml, 233 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Histoire de la conservation

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Mots clés matières

équipement, voie de communication

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Routes.

Cote/Cotes extrêmes

1863W/1-1863W/35

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Rougemont le Château : - Aménagement d'un plateau d'éducation physique près du collège, gymnase : plans, correspondance, marché (1978-1981) - Chemin de la Bavière, mur de soutènement (affaire Angly) : correspondance, plans, données chiffrées (1971) - Escaliers école de filles : correspondance, données chiffrées (1971-1972) - Projet d'agrandissement du local des corps des sapeurs pompiers : correspondance, plans, données chiffrées (1972) - Couverture de l'église, travaux : correspondance, données chiffrées (1968-1970) - Fourniture et pose de trottoirs : marché (1979) - Rectification de virage entre les PK 5 800 et PK 5 910 (affaire Petitjean) : plans (1973)

Cote/Cotes extrêmes

1863W/32

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable