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1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement local. Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

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Cote/Cotes extrêmes

1500 W 1 - 21

Date

Entre le 1er janvier 1955 et le 31 décembre 1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

5,50 ml. 21 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 26 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

équipement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Développement local

Cote/Cotes extrêmes

1500 W 6-14

Date

1979-1992

Cote/Cotes extrêmes

1500 W 6-7

Date

1982-1986

Dossier technique.

Cote/Cotes extrêmes

1500 W 7

Date

1983-1986