Electeurs de la commune : listes incluant des tableaux de rectification, registres des réclamations, listes des additions et des retranchements, listes d’ouvriers occupés à l’usine (1881-1914, 1919-1930) ; certificats de Français résidant à Bâle (1928).

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53 E dépôt - Grandvillars

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53 E dépôt - Grandvillars

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Mots clés lieux

Grandvillars (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Grandvillars (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Electeurs de la commune : listes incluant des tableaux de rectification, registres des réclamations, listes des additions et des retranchements, listes d’ouvriers occupés à l’usine (1881-1914, 1919-1930) ; certificats de Français résidant à Bâle (1928).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 1 K 5

Date

1881-1930

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