1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Locaux Eurockéennes : bilan, factures, devis, réunions de chantier, correspondance (1995). Centre de prévention et d'éducation familiale, hôpital : bilan financier, réception des travaux, téléphone, sécurité, contrôle technique, factures diverses, inauguration, exécutif, délibération, pièces administratives, publication, lots 1 à 6, signalétique, honoraires, réunions de chantier, études, dossier de consultation, offres non retenues et retenues (1995-1996).

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 70

Date

1995-1996