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1432 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1432 W 1-77

Date

1946-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

77 articles - 7,20 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Modalités d'entrées

Versement du 6 février 2004

Mots clés matières

équipement, urbanisme, communications, transport

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Dossiers de contrôle de légalité : demandes, plans, avis des services, permis de construire et arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

1432 W 1-68

Date

1995 - 2000