Etats nominatifs des habitants ayant droit au payement de prestations (1916-1917) ; pièces judiciaires du litige entre la commune et l’Etat relatif dégâts militaires en forêt (1917-1921) ; états des indemnités pour le cantonnement des troupes françaises et américaines (1916-1918) ; états des ressources en hommes et en places de cantonnement (1922) ; correspondance.

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53 E dépôt - Grandvillars

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53 E dépôt - Grandvillars

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Mots clés lieux

Grandvillars (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Grandvillars (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, pompiers

4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles

Guerre de 1914-1918.

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 4 H 3-8

Date

1913-1944

Réquisitions diverses et cantonnement des troupes.

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 4 H 4-5

Date

1914-1922

Etats nominatifs des habitants ayant droit au payement de prestations (1916-1917) ; pièces judiciaires du litige entre la commune et l’Etat relatif dégâts militaires en forêt (1917-1921) ; états des indemnités pour le cantonnement des troupes françaises et américaines (1916-1918) ; états des ressources en hommes et en places de cantonnement (1922) ; correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 4 H 5

Date

1916-1922

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