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53 E dépôt - Grandvillars
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE H Affaires militaires, pompiers
4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
Réquisitions diverses et cantonnement des troupes.
Etats nominatifs des habitants ayant droit au payement de prestations (1916-1917) ; pièces judiciaires du litige entre la commune et l’Etat relatif dégâts militaires en forêt (1917-1921) ; états des indemnités pour le cantonnement des troupes françaises et américaines (1916-1918) ; états des ressources en hommes et en places de cantonnement (1922) ; correspondance.