Dossiers des cercles par commune : Beaucourt, Belfort, Bessoncourt, Châtenois, Danjoutin, Foussemagne, Giromagny, Lepuix-Gy, Morvillars, Réchésy, Vézélois.

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4 M - Police

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4 M - Police

Cote/Cotes extrêmes

4 M 1 - 4 M 955

Date

an IX - 1940

Description physique

53,10 ml

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, police, police administrative

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

Fonds de la Préfecture

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture

Activités des services

Associations

Présentation du contenu

Dossiers des associations loi de 1901, voir 62 W.

Dossiers d’associations

Présentation du contenu

Constitution, statuts, demandes de subventions, listes des membres, correspondance, 1858-1940.

Cercles Associations de jeux

Dossiers des cercles par commune : Beaucourt, Belfort, Bessoncourt, Châtenois, Danjoutin, Foussemagne, Giromagny, Lepuix-Gy, Morvillars, Réchésy, Vézélois.

Cote/Cotes extrêmes

4 M 239

Date

1852-1898

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