1549 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1549 W 1-92

Date

s.d.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

92 articles - 6 ml

Particularité du document

Plans

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

Modalités d'entrées

Versement du 5 Mars 2007

Cote/Cotes extrêmes

1549 W 1-92

Date

s.d.

Plans de projets et actions dans le Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1549 W 83-91