Gaz de France : demande de concession de transport n°25. Plans de bâtiments : maisons, immeubles. OPHLM-Belfort : plans de logements : communes de Delle, Giromagny et Belfort.

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1522 W - Préfecture - Cabinet

Déplier tous les niveaux

1522 W - Préfecture - Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

1522 W 1-10

Date

1941 - 1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10 articles - 1 m/l

Origine

PREFECTURE - Bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2006

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème Direction.

Cote/Cotes extrêmes

1522 W 1-10

Date

1941 - 1980