8 E dépôt - Bavilliers

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Cote/Cotes extrêmes

08 Ed GG 1 - 08 Ed 1 T 6

Date

1741-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées en 1996, 2010, 2011 et 2019.

Elections prud’homales : instructions, listes électorales, procès-verbaux des opérations.

Cote/Cotes extrêmes

8 Ed 1 K 4

Date

1954-1984