2 E 6 - Etude notariale de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

2 E 6/1- 2E 6/263

Date

1812-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

33,80 mètres linéaires

Origine

Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

Biographie ou Histoire

Cette quatrième étude belfortaine est crée en 1812, à l'occasion de l'installation de maître Léon Nicolas Quellain, qui est nommé notaire à la résidence de Belfort depuis le 20 mars 1812 (brevet de nomination dans papiers personnels de Quellain, fonds 59 J). En 1815, ce notaire part en résidence à Delle (voir l'introduction de l'instrument de recherche sur l'étude 2 E 3). L'étude est alors vacante de 1815 à 1817, année où Louis Erard la reprend (procès-verbal de reprise des minutes par Erard du 3 septembre 1817 et papiers personnels de Quellain, 59J). Né le 9 avril 1791, c'est le fils de François Xavier Erard, greffier du juge de Paix à Grandvillars, et surtout notaire à la résidence de Grandvillars. Cette dernière étude disparaît suite à la création d'une seconde étude à Delle par Quellain (voir étude 2 E 3).

Histoire de la conservation

Ce fonds est entré aux Archives départementales par trois versements :

1) minutes (1812-1882), 1983 ;

2) minutes (1884 à 1903), 2002 ;

3) minutes (1904-1934), 2012

Conditions d'accès

Fonds librement communicable.

23 janvier 1834-9 avril 1836.

Cote/Cotes extrêmes

2 E 6/254