Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Mines : demande d'une concession de mines de charbon, dans la région de Ferrette, présentée par le gentilhomme verrier de la Piolotte (1783), concession temporaire de recherches de houille (1782).

Cote/Cotes extrêmes

T 1054

Date

1782-1783

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 5 pièces papier.