1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président

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Cote/Cotes extrêmes

1812W

Date

1985-2014

Importance matérielle

1,40 ml, 8 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2015

Archives entrées sans classement, ni conditionnement.

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust au sein du Conseil général : élu et Président.

Mode de classement

Archives classées en mai 2015.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1812W/1-1812W/8

Date

1985-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Terriotire de Belfort

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

CAB/Ville de Belfort. Projet de développement social local : projet d'agglomération 2020 Vers une agglomération métropolitaine, rapport général et complet en noir et blanc, rapports individuels sur les populations vulnérables, les jeunes et les personnes âgées, en couleurs.

Cote/Cotes extrêmes

1812W/3

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation