Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Oltingue : extrait de l'urbaire de la seigneurie de Ferrette (20 septembre 1686), différend avec le sieur de Wignancourt au sujet du droit à recevoir des habitants dans les villages d'Oltingen et Lutter (1719), litige avec le sieur Christian Düring, d'Oltingen, au sujet du droit de perception de la dîme (octobre 1738).

Cote/Cotes extrêmes

T 1086

Date

1686-1738

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 5 pièces papier.