Caisse départementale d’assurance contre la mortalité du bétail : statuts, livret de Caisse d’épargne, correspondance, compte-rendu des séances ; registre d’inscription des animaux assurés.

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3 E dépôt - Anjoutey

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3 E dépôt - Anjoutey

Cote/Cotes extrêmes

3 Ed AA 1 - 3 Ed 4 Z 1

Date

1729-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

7,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1989 et 2007

Mots clés lieux

Anjoutey (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Anjoutey (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE Q Assistance et prévoyance

2 Q Œuvres charitables et institutions diverses d’œuvres sociales

Caisse départementale d’assurance contre la mortalité du bétail : statuts, livret de Caisse d’épargne, correspondance, compte-rendu des séances ; registre d’inscription des animaux assurés.

Cote/Cotes extrêmes

3 Ed 2 Q 1

Date

1909-1936

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