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3 E dépôt - Anjoutey
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE Q Assistance et prévoyance
2 Q Œuvres charitables et institutions diverses d’œuvres sociales
Caisse départementale d’assurance contre la mortalité du bétail : statuts, livret de Caisse d’épargne, correspondance, compte-rendu des séances ; registre d’inscription des animaux assurés.