1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Les amis de l'estocade ; Autre chose (Stomat) ; Grand format ; Collège d'hématologie des hôpitaux ; Le cinq majeur ; Art et collegium ; Association marocaine des parents d'élèves ; Centre Roppois d'action culturelle et sportive ; Association jeunesse Franco-bosnique ; Union des jeunes pour la France ; Coda ; Association du 16 mars 1993 ; Association des commerçants et artisans du centre commercial des 4 AS ; Association publique ; Ensemble Scherzo ; Club de pétanque ; Association scientifique en informatique et électronique pour le modélisme ; Belfort 44 ; La maison du Viet-man ; Perceval ; Coba 73 ; Coopératrice scolaire école maternelle Jean Macé ; Action virtuelle études et réalisations (AVERE) ; Idée de secours ; Centre de ressources et de développement audiovisuels (CRDA) ; La confrérie de l'escargot de Méziré ; Club de go de Belfort ; Association de la licence d'ingénierie et de la maîtrise d'électricité

Cote/Cotes extrêmes

1866W/19

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable