1959 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)

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Cote/Cotes extrêmes

1959W1-13

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,30 ml, 13 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/01/2020

Présentation du contenu

Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population du TB ; Aménagement de Belfort et du TB ; Aire urbaine et agglomération belfortaine ; Commerce ; Economie -agriculture-environnement ; Mobilité ; Canal et milieux aquatiques ; IPSé - UTBM ; Atlas généraux.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1959W/1-1959W/13

Date

1989-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

IMMOBILER - HABITAT :- «Observation du parc locatif privé du TB, enquête à dire d'experts » programme 2004- «Schéma régional d'amélioration de l'habitat privé- Rapport de stage «Mise en place d'un observatoire régional de l'habitat en Franche-Comté» - «Etude sur les besoins en logements, réunion DDEA du TB », région de Franche-Comté», D.R.E. de Franche-ComtéActivité immobilière et foncière : - Observatoire foncier «Marché du foncier non bâti », Agence d'Urbanisme du TB- Etude des problèmes fonciers, Nord-Est Franche-Comté : diagnostic et stratégie - Observatoire de l'habitat «L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2004 et perspectives», Agence d'Urbanisme du TB - « Offre foncière en lotissements dans le TB année 2005 », DDE - Observatoire de l'habitat «L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2005 et projets», Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire de l'habitat L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2006 et projets», Agence d'Urbanisme du TB POPULATION du TB :- Etude «Evolutions démographiques dans le TB » 1ers résultats du recensement général de la population de 1999», Agence d'Urbanisme du TB - Etude «L'accès aux services dans les territoires, diagnostic pour le TB », Préfecture du TB - Etude «Le vieillissement de la population, un enjeu de mobilité dans l'Aure urbaine », Syndicat Mixte Aire UrbaineAménagement de la ville de Belfort :Dossier Abattoir :- Etude « Devenir du site de l'abattoir à Belfort », DDE - Etude «Aménagement du secteur sud ville de Belfort Multiplexe», ville de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1959W/2

Date

1999-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable