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1959 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Direction départementale des territoires (D.D.T.)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/01/2020
Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population du TB ; Aménagement de Belfort et du TB ; Aire urbaine et agglomération belfortaine ; Commerce ; Economie -agriculture-environnement ; Mobilité ; Canal et milieux aquatiques ; IPSé - UTBM ; Atlas généraux.
Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population du TB ; Aménagement de Belfort et du TB ; Aire urbaine et agglomération belfortaine ; Commerce ; Economie -agriculture-environnement ; Mobilité ; Canal et milieux aquatiques ; IPSé - UTBM ; Atlas généraux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
IMMOBILER - HABITAT :- «Observation du parc locatif privé du TB, enquête à dire d'experts » programme 2004- «Schéma régional d'amélioration de l'habitat privé- Rapport de stage «Mise en place d'un observatoire régional de l'habitat en Franche-Comté» - «Etude sur les besoins en logements, réunion DDEA du TB », région de Franche-Comté», D.R.E. de Franche-ComtéActivité immobilière et foncière : - Observatoire foncier «Marché du foncier non bâti », Agence d'Urbanisme du TB- Etude des problèmes fonciers, Nord-Est Franche-Comté : diagnostic et stratégie - Observatoire de l'habitat «L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2004 et perspectives», Agence d'Urbanisme du TB - « Offre foncière en lotissements dans le TB année 2005 », DDE - Observatoire de l'habitat «L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2005 et projets», Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire de l'habitat L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2006 et projets», Agence d'Urbanisme du TB POPULATION du TB :- Etude «Evolutions démographiques dans le TB » 1ers résultats du recensement général de la population de 1999», Agence d'Urbanisme du TB - Etude «L'accès aux services dans les territoires, diagnostic pour le TB », Préfecture du TB - Etude «Le vieillissement de la population, un enjeu de mobilité dans l'Aure urbaine », Syndicat Mixte Aire UrbaineAménagement de la ville de Belfort :Dossier Abattoir :- Etude « Devenir du site de l'abattoir à Belfort », DDE - Etude «Aménagement du secteur sud ville de Belfort Multiplexe», ville de Belfort.
Évaluation, tris et éliminations, sort final