1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort (DSDEN)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1773W1-16

Date

1964-2000

Description physique

- 1,60 m/l

Importance matérielle

16 article(s)

Origine

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/05/2014

CDEP (comité départemental de l’enseignement primaire) : PV, comptes-rendus de réunions, arrêtés. Centre médico-psycho-pédagogique de Belfort : PV. Liste des responsables syndicaux académiques et départementaux. Règlement type des écoles maternelles et élémentaires : arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

1773W/6

Date

1974-1986

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation