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1565 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1565 W 1-31

Date

1923-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,72 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Modalités d'entrées

Versement du 27 août 2007.

Mots clés matières

temps libre et sociabilité, culture

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Archives départementales

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 6-10

Date

1940-2006

Etat des inventaires pour la Direction des Archives de France (1978-1993). Ancienne version de la sous-série 1 E (1985-1988).

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 6

Date

1978-1993

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier