Affaires diverses (direction départementale de l’Agriculture, Services vétérinaires, Direction départementale de la Concurrence, de la Consommation et des Fraudes, , Education nationale, Poste et Télécommunication, Direction départementale du Travail et de l’Emploi, des Services Fiscaux, de l’Equipement, Service départemental d’Architecture, de Jeunesse et Sports et des Loisirs.

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1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action économique (SCAE)

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1128 W - Préfecture - Service de coordination et d'action économique (SCAE)

Cote/Cotes extrêmes

1128 W 1-48

Date

1946-1985

Importance matérielle

48 articles - 5,80 m/l

Origine

1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

Modalités d'entrées

Versement du 3 août 1989

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire

Affaires diverses (direction départementale de l’Agriculture, Services vétérinaires, Direction départementale de la Concurrence, de la Consommation et des Fraudes, , Education nationale, Poste et Télécommunication, Direction départementale du Travail et de l’Emploi, des Services Fiscaux, de l’Equipement, Service départemental d’Architecture, de Jeunesse et Sports et des Loisirs.

Cote/Cotes extrêmes

1128 W 25-33

Date

1972 - 1985

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