1863 W - Conseil départemental, service des routes

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1863W 1-233

Date

1930-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 ml, 233 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Histoire de la conservation

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Cote/Cotes extrêmes

1863W/1-1863W/35

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Perouse : - Télécommunications, centre de constructions de lignes Belfort-Montbéliard : plans (1979) - Commune de Petit Croix : - Télécommunications, centre de constructions de lignes Belfort-Montbéliard : plans (1970-1983) - projet d'agrandissement du cimetière communal : plans (1970-1981) - Commune de Petitefontaine : - Construction de trottoirs : marché, plans (1992) - Commune de Phaffans : - Aménagement carrefour RD46 / RD25 VC : plans (s.d.) - Télécommunications, centre de constructions de lignes Belfort-Montbéliard : plans (1979-1980) - Extension du réseau d'assainissement et des trottoirs : marchés (s;d.)- Reconstruction flèche du clocher : coupures de presse, correspondance, plans, données chiffrées(1961-1963) - projet canalisations souterraines (fibre optique) liaison Phaffans-Moval (1995)

Cote/Cotes extrêmes

1863W/28

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable