Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 983-990

Date

XVIIe-XVIIIe siècle

Revenus [ils dépassent 7000 livres] et droits de la seigneurie de Belfort (1662), dîmes novales, droits de péages. Droits d'aménager et de mouture (1662-1739), description des revenus et droits [incomplet] du duc de Mazarin dans le comté de Belfort et la seigneurie de Rosemont.

Cote/Cotes extrêmes

T 987

Date

1ère moitié du 18e siècle

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 39 pièces papier.