Répertoires numériques des sous séries 1484 W, 1485 W, 1490 W et 1514 W (2006). Dommages de guerre 1939-1945 : bordereaux de versements (1947-2001). Ministère de la Défense. - Gendarmerie : bordereaux de versements (1940-2002). Ministère de la Défense. - Réquisitions militaires : bordereaux de versements (1978-1980). Documents cédés ou échangés entre services d'archives (1954-2006). Matériel scolaire. - Don au Musée national de l'éducation à Rouen : bordereaux de versement (2006).

Aide à la recherche

1565 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 1-31

Date

1923-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,72 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Modalités d'entrées

Versement du 27 août 2007.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 6-10

Date

1940-2006

Cote/Cotes extrêmes

1565 W 8

Date

1940-2006

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier