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1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service des routes

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1863W 1-233

Date

1930-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 ml, 233 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Histoire de la conservation

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Mots clés matières

équipement, voie de communication

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Routes.

Cote/Cotes extrêmes

1863W/36-1863W/54

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Phaffans :- Rectification de la VC 4 suite au passage de l'autoroute A 36 : plan échelle - non précisée (s.d.)

Cote/Cotes extrêmes

1863W/203

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable