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1274 W - Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM)

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Cote/Cotes extrêmes

1274 W 1-100

Date

1922-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

100 articles - 11,70 ml

Origine

O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

Modalités d'entrées

Versement du 31 août 1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les boîtes 1274 W 4 ; 8 ; 16 ; 35 ; 39 ; 44-47 ; 52 ; 53 ; 54 ; 55 ; 62 ; 66 ; 69 ; 71 ; 80 ; 95 ont été éliminées en 2014.

Mots clés matières

équipement, immobilier

Mots clés collectivités

Office public d'habitations à loyer modéré (Belfort, Territoire de Belfort)

Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics.

Cote/Cotes extrêmes

1274 W 1-100

Date

1922 - 1988

Notes

Boîtes 19 ; 56-57 ; 63 ; 70 ; 81 ; 87 ; 90-91 ; 99 ; 116 ; 122-127 ; 140 ; 143 ; 153-155 ; 157 ; 160 ; 162 ; 184-185 ; 194 éliminées (hors échantillonnage).