Froidefontaine

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1280 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

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1280 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

Cote/Cotes extrêmes

1280 W 1-17

Date

1944-1989

Importance matérielle

17 articles - 1,90 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
Service aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 16 novembre 1995

Mots clés matières

agriculture, économie rurale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Remembrement, communes du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1280 W 1-17

Date

1944-1989

Froidefontaine

Cote/Cotes extrêmes

1280 W 11

Date

1985-1986

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