1870 W - Département du Territoire de Belfort - Point accueil solidarité (PAS) Carré Liberté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1870W

Date

2008-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1ml 1 ml

Importance matérielle

10 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Carré Liberté

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/09/2016

Présentation du contenu

Dossiers familiaux 2008 à 2010 et dossiers familiaux (cas spécial : déménagement ou décès) 2013 à 2015.

Cote/Cotes extrêmes

1870W/1-1870W/10

Date

2008-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1870W/8-1870W/10

Date

2013-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers familiaux (cas spécial : déménagement ou décès) ADA-SOI

Cote/Cotes extrêmes

1870W/8

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2013