1668 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)

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Cote/Cotes extrêmes

1668 W 1-16

Date

1956-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

16 articles - 1,60 m/l

Origine

Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

Modalités d'entrées

Versement du 29 juin 2010

Commune de Montbouton, remembrement.

Cote/Cotes extrêmes

1668 W 3

Date

1985-1993