1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1812W

Date

1985-2014

Importance matérielle

1,40 ml, 8 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2015

Archives entrées sans classement, ni conditionnement.

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust au sein du Conseil général : élu et Président.

Mode de classement

Archives classées en mai 2015.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1812W/1-1812W/8

Date

1985-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Terriotire de Belfort

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) du Territoire de Belfort, Régie des transports du Territoire de Belfort. - Optymo : revue de presse, accord de fin de négociation avec les syndicats.

Cote/Cotes extrêmes

1812W5

Date

2008-2011