1388 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1388 W 1-44

Date

1971-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

44 articles - 4,80 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

Modalités d'entrées

Versement du 19 octobre 2000

Cote/Cotes extrêmes

1388 W 1-44

Frais.

Cote/Cotes extrêmes

1388 W 24

Date

1990-1992