Bois impartageable : procès-verbaux d’adjudication (1847-1848, 1850-1852, 1854-1855). Coupes de bois, grumes et chablis : récapitulation (1793) ; procès-verbaux (1841, 1846-1854, 1857, 1861, 1863-1869, 1871-1872) ; instructions (1806-1837).

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53 E dépôt - Grandvillars

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53 E dépôt - Grandvillars

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Mots clés lieux

Grandvillars (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Grandvillars (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux

2 N Gestion des biens communaux

Ventes de bois.

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 2 N 7-10

Date

1847-1939

Bois impartageable : procès-verbaux d’adjudication (1847-1848, 1850-1852, 1854-1855). Coupes de bois, grumes et chablis : récapitulation (1793) ; procès-verbaux (1841, 1846-1854, 1857, 1861, 1863-1869, 1871-1872) ; instructions (1806-1837).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 2 N 7

Date

1793-1872

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