1372 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service des routes.

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Cote/Cotes extrêmes

1372 W 1-166

Date

1963-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

2,20 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement de décembre 1999.

Présentation du contenu

Ce versement comporte de nombreuses lacunes. Des plans cotés, sont en fait manquant.

Langue des unités documentaires

Français.

Plans sur calques concernant la voirie et les bâtiments administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

1372 W 1-166

Date

1963-1998